Vous êtes ici :   Accueil » Légal
rss Cet article est disponible en format standard RSS pour publication sur votre site web :
https://gitelabruyere.fr/data/fr-articles.xml

MENTIONS LÉGALES

Loi n° 2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique. Site non professionnel non commercial. Webmaster : Sven ROUSSEL. Coordonnées enregistrées auprès de l'hébergeur : Agence des Médias Numériques, AMEN, 12-14 Rond Point Des Champs Elysées, 75008 Paris - 0892 55 66 77. 

En accédant à ce site, vous êtes informés que l'utilisation d'Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations relatives notamment aux droits d'auteur et à la loi Informatique et Liberté.

Le Gite de la Bruyère-en-Beauce ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions liés notamment aux prestataires, à leurs défauts ou manquements mentionnés de bonne foi dans ses pages. Le Gite de la Bruyère-en-Beauce se tient à votre disposition pour corriger toute anomalie que vous auriez pu constater.

COPYRIGHT

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle (copyright), la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l'adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données (présentation, agencement du site, photos, textes et illustrations protégés par le droit d'auteur) sont strictement soumises à l'autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou indirectement nominatives dispose d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi n° 7817 du 6/01/78 (Informatique et Liberté) auprès de l'administrateur du site.



Recherche
 
Fermer
Calendrier
Préférences

Se reconnecter :
Votre nom (ou pseudo) :
Votre mot de passe
Captcha reload
Recopier le code :


  Nombre de membres 2 membres
Connectés :
( personne )
Snif !!!
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
Captcha reload
Recopier le code :
1 Abonné
 
Visites

 213972 visiteurs

 5 visiteurs en ligne

Membre de Gites.fr

gitepointfr.jpg